Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur TENOUX Gilbert de nationalité française Les Coteaux de l'Oise

Numéro de dépôt :
1262666
Date de dépôt :
18/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/1994
Marque figurative de TENOUX Gilbert de nationalité française Les Coteaux de l\'Oise

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 janvier 1984 par monsieur TENOUX Gilbert de nationalité française Les Coteaux de l'Oise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TENOUX Gilbert de nationalité française Les Coteaux de l'Oise domicilié(e) 2, rue Court Goujon, 78700 CONFLANS SAINTE HONORINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262666.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 34

TENOUX Gilbert de nationalité française Les Coteaux de l'Oise a également déposé les autres marques suivantes : SOMMER , LIGNE SELENA S


Monsieur TENOUX Gilbert de nationalité française Les Coteaux de l'Oise - 2, rue Court Goujon, 78700 CONFLANS SAINTE HONORINE. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Inscription - Transmission de propriété n°13401 - Publication au BOPI 1984-30

Cuir et imitations du cuir;produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux, malles et valises;parasols et cannes;parapluies, fouets et sellerie. Tabac, articles pour fumeurs, allumettes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.